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MIAM SPEED est un service de l'Entreprise : GUILLERME Christian, 21 rue hector Berlioz 22440 Trémuson.Siret :51103895200012
Article 1 - Commande et annulation
Les commandes, modifications et annulations sont prises en compte
Par mail :miamspeed@miamspeed.fr.tc et sur nos sites internet jusqu'à 19h30 et sous toute réserve le matin à partir de 7 h par téléphone au 06 23 99 14 09 du lundi au dimanche inclus,pas de livraison le jeudi (mais les commandes peuvent être prises).
Les délais de commande, de modification et d'annulation sont les suivants
Les commandes annulées ou modifiées sans tenir compte des délais indiqués ci-dessus seront facturées en totalité. En cas d'information erronée communiquée par le client, toute erreur ou retard de livraison ne pourra être imputé à MIAM SPEED. Le client nest en droit d'annuler sa commande ou de refuser la marchandise que si les retards ou avances éventuels dans la plage horaire prévue dépassent 2 heures, sauf cas de force majeure ou cas d'évènements susceptibles d'empêcher la livraison : embouteillages notoires, manifestations, grèves, incidents climatiques, sinistres affectant les services de MIAM SPEED
Article 2 - Tarification et Conditions de paiement
Les prix indiqués sont tous TTC : TVA non applicable, article 293 B du CGI et franco de port sur les communes de:St Brieuc,Ploufragan,Pordic,Trémuson,Plérin,la Méaugon,Plerneuf Autres communes livraison à partir de 5 € de commande.
Les commandes sont à régler à la livraison,sauf accord mutuel,par chèque à l'ordre MIAM SPEED ou espèces.
Article 3 - Qualité
MIAM SPEED sélectionne avec le plus grand soin la qualité de ses produits. Néanmoins, la responsabilité de MIAM SPEED ne s'aurait en aucun cas se substituer à la responsabilité professionnelle de ses fournisseurs. Les produits livrés doivent être conservés dans un endroit frais et sec. Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où ils ne seraient pas consommés dans un délai maximum de 2 heures après leur livraison. Le client devra s'assurer de la conformité de sa commande au moment de la livraison et toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison et être mentionnée sur le bon de livraison. Par mesure d'hygiène aucune marchandise ne pourra être reprise ou échangée.
Article 4 - Annonces réglementaires
Conformément à la loi informatique et libertés (loi n78-17 du 6 janvier 1978), les clients personnes physiques disposent d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Les photos éditées sur notre site Internet ou dans nos documentations ne sont pas contractuelles.
Article 5 - Attribution de juridiction.
En cas de contestation, seul le tribunal de commerce de la Ville de St Brieuc sera compétent, même en cas de référé, d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, avec application de la loi française.
Article créé: 2009-09-27 -- Il a été lu 246 fois
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